Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
/
LE JARDIN DES ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES ENFANTS
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL

Numéro de dépôt :
4011636
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
LE JARDIN DES ENFANTS de DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS

Présentation de la marque LE JARDIN DES ENFANTS

Déposée le 5 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JARDIN DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.

La marque LE JARDIN DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES ENFANTS est expirée depuis le 5 juin 2023.

DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a également déposé les autres marques suivantes : DCT , DECLARATION , PAYSAN VITICULTEUR , DOMAINE DE LA FAMILLE GAYOT , DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS ,


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.